Documents AG
Assemblée des adhérent.es 2024 = AGBulletin d'inscription et mandat AG
Ordre du jour AG 2024
Rapport à voter
Rapport moral
Budget prévisionnel 2024
Bilan comptable 2023
Rapports statutaires à voter (format compressé)
Rapport d'activité :
Rapport des commissions et groupes (format compressé)
- Instances hors cercle :
Rapport d'activité commission finance
Rapport d'activités des groupes de travail
rapport activité bureau (commission employeur)
- Cercle cogestion de la mention :
Rapport commission adhérents isolés
Rapport activité CTI
Rapport d'activité Comac fédérale
Texte groupe de travail Circuit d'attribution de la mention
Rapport activité commission SPG (sera dispo lors de l'AG)
- Cercle promouvoir le projet de N&P :
rapport commission revue
Rapport d'activité commision relations extérieures
Rapport commission Marjolaine
- Cercle animer la vie des groupes :
Rapport d'activité secrétariat CF à venir
rapport commission gouvernance
Contributions et textes à discuter
Textes et contributions (format compressé)
Proposition de création d'une commission numérique
Texte de synthèse sur la cotisation sur chiffre d'affaire
Grille des pénalités 2013
Proposition des grille des pénalités (partie 1)
Proposition des grille des pénalités (partie 2)
Propositions commission finance
Tableau proposition de changement des tarifs et reversement -impact par groupe
Proposition orientations stratégiques (DLA)
Assemblée Générale Ordinaire avril 2023
Liste des inscriptions : https://lite.framacalc.org/inscrits-ag-2023-9zuf
CR Assemblée des Adhérent.es 2023
ordre du jour
Rapport d'activité 2022
Rapport moral 2022
COmpte de résultat du cabinet comptable
Budget 2022 et budget prévisionnel 2023
Liste des cotisations et dons
Désignation CF CTI et Comac fédérale
Appel à candidature au bureau fédéral
Appel au conseil fédéral pour une décision de retrait de mention
Bulletin d'inscription et mandat : Bulletin_dinscription__et_mandat_AG_2023.pdf (0.2MB)
Contributions AG 2023
Contribution du groupe Île de France sur le financement de la fédération par les professionnels
Contribution du groupe de travail circuit d'attribution de la mention
Assemblée Générale Ordinaire septembre 2022
Documents préparatoires statutaires (3.5MB)
contribution du groupe Bourgogne sur un poste de coordination à la fédé et sur le redéploiement des salariés sur le territoire
Contribution du groupe Ile de France sur le Salon Marjolaine
Contribution du groupe Lozère sur l'échange et la transmission
Contribution de la commission Revue_2022
Contribution de la commission Marjolaine_2022
Dossier relations extérieures (2.1MB)
Actualisation du site internet
Assemblée Générale Extraordinaire
Règlement intérieur 4 avril 2022
Statuts_NP_proposition_sousmise_au_vote_AGE_11_juin_2022.pdf
Assemblée Générale Ordinaire avril 2022
Docs_préparatoires_AG_2022
Contributions_AG_2022
Assemblée Générale Ordinaire avril 2021
CR_AG_2021.pdf (0.5MB)
Documents CF
CF novembre 2023 BérienInfos pratiques CF
ODJ CF
Contributions du groupe Drôme
CR réunion secrétaires COMAC du 6 au 8octobre 2023
Présentation du DLA axes stratégiques, travail du projet politique, numérisation des revues et bulletins, réflexions sur déménagement du siège dans un tiers lieux
Retour des salarié.es sur le projet de déménagement du siège
Point de situation sur le budget 2023
Contribution sur les adhérents isolés du groupe Drôme